La présente section vise à permettre l’analyse scientifique d’un permis carrier à partir du contenu de la notice d’évaluation des incidences sur l’environnement (NEIE) ou de l’étude des incidences sur l’environnement (EIE) en rapport avec ce qui aura été décidé par l’autorité dans le permis.
Nous appellerons de manière générique la notice d’évaluation des incidences sur l’environnement (NEIE) ou de l’étude des incidences sur l’environnement (EIE) les documents d’évaluation des incidence sur l’environnement, soit les DEIE.
A cet égard, on pourra se référer à l’analyse juridique d’un permis carrier pour examiner l’admissibilité des justifications que l’autorité aura pu donner quant à d’éventuelles lacunes de la NEIE/l’EIE ou à des écarts que le permis carrier pourrait prévoir quant à ces documents.